Blog de Paul Giacobbi - Député de la 2ème circonscription de Haute-Corse - Conseiller à l'Assemblée de Corse

Député de la 2ème circonscription de Haute-Corse - Conseiller à l'Assemblée de Corse


   

Résidence

30/04/2014
Résidence
A une large majorité – 29 contre 18 – l’Assemblée de Corse a adopté le principe d’une proposition tendant à limiter l’acquisition de propriété foncière en Corse aux personnes qui y ont leur principale résidence depuis cinq ans.
Cette proposition est transmise à la commission compétente de l’Assemblée de Corse laquelle est chargée d’élaborer un projet de texte qui sera soumis au gouvernement dans le cadre des discussions en cours relatives au statut de la Corse.
Les résidences secondaires représentent aujourd’hui plus de 35% du parc immobilier de la Corse et sont, en réalité, prédominantes dès lors que l’on se rapproche du littoral. Ce phénomène qui va en s’amplifiant crée un problème social redoutable puisqu’il est de plus en plus difficile à un résident de la Corse de se loger dans certaines zones compte tenu de la spéculation immobilière tandis que ces résidences secondaires, bien souvent louées à des tiers pendant la saison, représentent une véritable économie parallèle qui constitue une concurrence déloyale dommageable pour l’activité touristique.
Ce phénomène n’est évidemment pas propre à la Corse et touche bien des régions touristiques.
Il est particulièrement accentué chez nous parce que pendant longtemps les pouvoirs publics, à commencer par la région elle-même, ont tout misé non pas sur le tourisme, celui des professionnels du secteur, mais sur le concept fumeux et dangereux « d’économie résidentielle » qui consiste à penser qu’il faut construire des résidences secondaires en masse et faire vivre notre économie sur trois piliers : la plus-value foncière issue de la vente des terrains, les bénéfices tirés de la construction des résidences et, par la suite, les retombées de la présence en masse des résidents secondaires ou de leurs locataires clandestins et estivaux.
Outre que l’idée d’une économie de rentes et de cueillette ne peut amener durablement la prospérité sans connaître de crise majeure à l’instar de toutes les zones touristiques hypertrophiées dans lesquelles l’immobilier résidentiel tient une place excessive, une telle évolution est de nature à ruiner une société, par l’inégalité entre les bénéficiaires aléatoires de la rente et les autres ainsi que par les convoitises criminelles que font naître toute spéculation effrénée tandis qu’à la fin la population résidente qui se trouve de moins en moins propriétaire chez elle et qui a le plus grand mal à s’y loger va nécessairement s’opposer à l’emprise de ceux qui s’enrichissent sur sa terre sans même se donner la peine de s’y installer tout en laissant quelques miettes de leur festin aux indigènes.
Chacun s’accorde sur le constat. Il m’est remonté beaucoup de réactions de tous les coins de France me confirmant que les mêmes causes ayant les mêmes effets, nos propositions étaient comprises à la base par tous ceux qui connaissant le même type de situation et souffrent des mêmes frustrations. Cependant, la polémique s’est instaurée sur le plan des principes juridiques.
J’ai rappelé à ce propos que le critère par lequel on donnerait au résident principal des droits et des avantages que l’on refuse au résident secondaire, n’est en rien discriminatoire et se trouve très largement utilisé dans le droit français pour des domaines aussi importants que la fiscalité ou les droits civiques.
Le critère de résidence ne repose que sur une constatation matérielle et exclut bien évidemment toute discrimination fondée sur la race, l’origine ou la religion. A aucun moment il ne s’agit de favoriser « les Corses » par rapport à ceux qui ne le seraient pas mais d’admettre que celui qui réside à titre principal ou qui aurait dans notre île le centre principal de ses intérêts moraux ou matériels, selon une formule bien établie dans notre droit, dispose de droits différents et supérieurs.
Dans le domaine fiscal, une résidence principale est moins lourdement imposée qu’une résidence secondaire, en matière électorale, un résident secondaire doit avoir acquis cinq années de contribution pour être inscrit sur la liste électorale alors qu’il suffit simplement six mois de résidence principale pour celui qui s’y est installé.
Cependant, on m’oppose que le droit de propriété est sacré et qu’il serait interdit par la Constitution, voire les Droits de l’Homme, d’y porter atteinte en quoi que ce soit et quelle qu’en soit la raison. Une telle affirmation ne peut résulter que de l’ignorance ou de la mauvaise foi. En France, un propriétaire peut être exproprié, se voir imposer le passage de lignes électriques ou de canalisations, se voir privé de tous droits à construire, ou opposé une préemption lors de la cession de son terrain, sans même que l’administration publique ait besoin d’enchérir et toutes ces atteintes au droit de propriété sont admises par la loi sous réserve qu’elles soient justifiées par l’intérêt public.
Est-ce que permettre au résident permanent d’un territoire donné de pouvoir se loger à un prix raisonnable ou lutter contre la spéculation immobilière effrénée ou la volonté publique de développer une activité touristique saine au détriment de commerces clandestins et non-professionnels ne constituent pas des intérêts publics suffisants pour justifier une mesure qui permettrait à la Corse de se développer économiquement et socialement avec le concours de tous ceux qui y résident ou qui voudraient s’y installer, quelle que soit leur origine, leur race ou leur religion ?
Je note avec satisfaction que la vague d’indignation qui avait été soulevée par mes déclarations de l’été dernier sur ce sujet a été beaucoup plus modeste cette fois-ci, sans doute parce qu’il est beaucoup plus difficile de stigmatiser la majorité d’ailleurs plurielle d’une assemblée régionale qu’un homme politique pris individuellement.
Il est aussi possible que la direction de la communication du groupe Veolia ait eu cette fois-ci d’autres instructions ou, tout simplement, autre chose à faire.
En tout état de cause, il est surtout important de travailler à cette question sur le plan technique et juridique, d’en débattre démocratiquement, en particulier au Parlement, de s’éclairer à la lumière des exemples européens ou étrangers qui ne manquent pas, notamment dans des régions et des pays très soucieux de l’Etat de droit et de l’égalité entre les citoyens.


Commentaires (7) | Rédigé par Paul Giacobbi le 30/04/2014

Commentaires

1.Posté par fxdanesi le 30/04/2014 13:46
Bonjour

Qu'avez vous prévu ou envisagé pour les personnes morales ?

Merci.

2.Posté par JJD le 01/05/2014 00:40
Il eut sans doute été plus simple de limiter la spéculation en imposant un taux d'imposition (variable) sur les produits de la vente rendant la plus value inférieure ou égale à la plus value médiane calculée sur la base du territoire Français. ... Mais il semble que le législateur préfère toujours une autre solution que celle qui consiste à établir un plafond sur les gains ou les revenus, comme si il y avait un principle moral et absolu qui permettrait à certains de s'enrichir individuellement sans prendre en compte, soit le travail effectif de l'individu, ou le contexte dans lequel le produit est réalisé. Ne trouvez-vous pas ce principe tacite choquant?

Votre initiative est louable et va bien sûr dans le bon sens, dans les faits, nous le savons, la meute finira par trouver la parade.

Votre proposition a cependant l'effet pervers d'éloigner les vrais amoureux de la Corse. J'ai des amis Américains modestes (que j'appelle amicalement "les corses"), qui ont acheté un tout petit studio il y a plus de 10 ans avec leurs économies alors que le dollar était surévalué et qui vont religieusement chaque année passer 3 à 4 semaines. Ils ont même eu le plaisir de vous rencontrer l'été dernier sur le plateau de France 3, à l'occasion du passage du tour de France. Ils pensent passer leur retraite en Corse (ce qui pose la question du visa?).

On peut bien sûr regretter que leur studio ne soit occupé que quelques semaines par an, mais comment faire autrement? Préparer sa retraite, surtout aux pays le l'Oncle Sam, est très difficile. Dans quelques années, ils prévoient (prévoyaient?) de vendre leur maison et de s'établir définitivement en Corse. Les condamnez a vivre dans leur petit studio pendant cinq ans? ou de passer leur retraite loin du pays qui leur ait "cher"?

3.Posté par Antoine. le 01/05/2014 19:59
Dans la même optique que l'obligation de résidence pour acheter de l'immobilier , pourquoi ne pas faire le même raisonnement en ce qui concerne les votants aux municipales qui vivent 11 mois de l'année ailleurs qu'en

4.Posté par Antoine. le 01/05/2014 20:02
suite : "ailleurs qu'en Corse , et qui choisissent quand même des élus municipaux alors qu' ils n'en subissent ( occasionnellement) pas les gestions au quotidien ?

5.Posté par zeltz le 02/05/2014 21:31
Monsieur le Député,

Si j'ai bien compris, avec la mesure que vous préconisez, il faudrait résider depuis 5 ans en Corse avant de pouvoir acheter un terrain pour construire sa maison secondaire (je traduis en français ordinaire, car j'ai du mal avec le jargon juridique que vous utilisez).

Si c'est bien cela, je vous le dis tout de suite: cela ne passera jamais, pour diverses raisons dont celles-ci, non exhaustives:

1-Celle-la d'abord, d'ordre constitutionnel: l'égalité du citoyen français, suivant qu'il soit corse ou non, ne serait plus respectée: le français du Continent ne pourrait pas construire sa résidence secondaire en Corse alors que le français de Corse pourrait le faire sans aucune restriction sur le Continent.

2- pour celle-ci, plus politique et économique:
Les territoires et départements d'outremer voudraient sans doute et rapidement la pareille, décourageant du même coup les capitaux de métropole de s'investir chez eux, alors que c'est encouragé actuellement par des défiscalisations, cela pour des raisons d'économie locale évidentes.

3- Pour cette raison de simple bon sens: votre mesure ne réglerait absolument pas le problème des prix du terrain en Corse. Les faiseurs d'argent immobilier trouveraient très facilement la parade, du fait que la demande serait toujours la même, et en plus serait exacerbée. A mon avis votre mesure aurait même l'effet exactement contraire à celui que vous désirez, le prix du terrain dans les lieux recherchés augmenterait encore.

Même si c'est une toute autre question, rappelez vous ce que la loi de prohibition a créé comme effets pervers aux USA .

Et quand quelqu'un qui a le pognon veut s'installer quelque part, même si c'est pour 15 jours par an, il trouve toujours la solution. Simplement avec votre mesure, il en faudra encore plus (de pognon).

Je ne dis pas pour autant que le plasticage soit l'unique et la meilleure solution. Mais celle que vous proposez ne réglera rien: ni les plasticages, ni les prix exorbitants des terrains dans certains lieux de Corse.

On ne peut avoir le beurre et l'argent du beurre: d'un coté vouloir que des milliers de touristes fassent marcher l'économie locale par leur apport d'argent en période estivale, de l'autre les empêcher d'avoir une résidence secondaire en Corse.

A mon avis, foi du gaulliste pragmatique que je suis, vous et vos amis rêvez, Monsieur le Député.
Mais je ne veux pas totalement vous décourager:
Il y a moultes doux rêveurs dans le gouvernement actuel. Profitez-en, c'est le moment ou jamais.

6.Posté par Ulysse Kuros le 06/05/2014 21:25
(Extrait du Blog http://scarico.blog.club-corsica.com/)
STATUT DE RESIDENT : ARNAQUE POLITICIENNE
Symboliquement la CTC récemment a voté une mesure anticonstitutionnelle - et plus encore : le statut de résident fixé à 5 ans pour pouvoir prétendre à un non-insulaire d'accéder à la propriété. En passant, le projet porté par le PNC et M Angelini était de 10 ans - ce qui lui donnait une toute autre consistance.
Photo:Messine, Détroit, SECSs d'I. 21 aprile 2014
Qu'un tel projet émane des factions idéologiques nationalistes est une chose on peut dire normale: leur propos est de leurrer un électorat à coup de boutoirs et de bannières, où on ne porte pas la contradiction, où tout doit être résolu manu militari et ne pas s'embarrasser de cohérence philosophique, politique ou d'un quelconque réalisme économique ou du droit national et international dont les insulaires sont eux-mêmes contents de jouir.
Quand ce sont les partis classiques qui reprennent à leur compte ces fantasmes, et les promulguent même symboliquement, on est en droit de s'inquiéter. Pour le respect des droits, mais également et surtout sur la capacité de celles-ci - des deux bords et notamment celui au pouvoir - à développer une politique viable et même de gérer tout simplement le quotidien. Ce vote pour le statut de résident, M. Giaccobi sait parfaitement qu'il sera retoqué par Paris. Alors à quoi joue-t-il? Il girouette dans le sens du vent - il est de bon ton se souscrire sans risque aux diktats des nationalistes grossiers - et il pourra toujours dire qu'il a essayé, si certains encore ou non aux affaires après la secousse des municipales le suivaient, d'autres de cette gauche républicaine, au risque de perdre, ont su garder leurs valeurs plutôt que de rentrer dans cette confusion putassière.
Mais l'arnaque et la suspicion d'incompétence va au-delà de cette cuisine électoralistes. De ce premier point, on s'en remet à l'électorat même des extrêmes pour ne pas être dupe. Cependant même si la chose est purement symbolique - on pourrait dire aussi bidon, car le signe envoyé quel est-il?
A Paris: Voyez, nous en Corse on veut (ça là-haut ils sont au courant !), aux électeurs nationalistes: Voyez, on va dans votre sens (hm! pas sûr qu'ils y croient, vue l'impasse constitutionnelle), aux non-insulaires : Voyez nous les Corses on veut bien venir chez vous, acheter, vivre, profiter mais l'inverse on ne veut pas. Faire de l'humour aux dépens des autres : ok; mais pas à nos dépens.
L'alsacien, le breton,le chti le parisien mais aussi l'allemand, l'espagnol, le portugais, l'africain, le brésilien doivent comprendre qu'il faudra accepter que des corses achètent chez eux mais que l'inverse est conditionné par 5 ans de loyale résidence.
Pourquoi pas alors il faut le généraliser. Mais 5 ans, qu'est-ce que c'est? Et si les petits acheteurs s'effraieront de cette annonce, et en prendront acte si elle était effective et iront voir ailleurs, cinq ans cela ne détournera pas les gros; un montage juridique bien ficelé, une SCI, un gérant local ou même un accord avec une adresse plus ou moins fictive pendant 5 ans, peuh un petit arrangement; au contraire, cela serrera un peu plus le marché, au final cela profitera aux nantis et pénalisera uniquement les petits - vendeurs et acheteurs.
Le clou de cette arnaque politicienne en est le revers: une mesure impossible ou si elle passait serait infructueuse pour ce qu'elle est sensée produire (moins de dépossession, moins d'extension à tout va du domaine bâti, protection de l'environnement)par laquelle on s'en remet à Paris de se dépatouiller d'une demande irrecevable au niveau national, européen et international - une demande de trou du cul; lâche - pour s'éviter à soi, faute d'idées, de courage, de travail, de développer avec les contraintes multiples données, des solutions pertinentes pour la maîtrise des patrimoines insulaires et de l'avenir de son territoire.
Rappelons à cette classe politique molle qui s'affiche avec les gros bras qui rêvent ên treillis devant leur playstation de combats de guerilla en Angola avec le Ché, qu'on attend qu'ils pondent un PADDUC digne de son nom, avec un urbanisme affiné dans le détail; tout un arsenal d'outils est à portée de main, avec un peu de recherche, de créativité urbanistique, la Corse comme toutes les îles du SECSs peut concilier accueil et protection, maîtrise et développement, pour être simplement à la hauteur des enjeux sans rentrer dans des régressions de types non-ingressions utopiques et dangereuses; il y a un travail long à établir pour lequel il faudra du courage politique où l'on ne pense pas seulement à garder son mandat, et ce manquement ne pourra pas illusionner longtemps par la pirouette inconsistante du statut de résident, comme un étudiant de première année incapable de s'insérer dans la complexité accumulé du passé jusqu'au présent proposerait tout simplement un Tabula Rasa.
Pour reprendre Georges Perros : être fidèle (à son pays de coeur) c'est être fidèle à son avenir plus encore qu'à son passé.
(Pour ma part, pinzutaccia que je suis, ça fait 16 ans donc même à dix, ce statu je l'emmerde, et puis tant qu'à faire pour ne pas s'emmerder si on pouvait éviter tout simplement la propriété ! (Mais n'est pas Manca qui veut. Quant aux continentaux même d'origine corse (ah merde comment ils vont faire eux? Fera-t-on exception selon le degré de corsitude - Hitler pour les juifs prenait en compte les grands-parents)s'ils veulent passer des vacances dans les îles, le mieux est de ne pas s'embarrasser à acheter, et plutôt de changer à chaque fois de loc, ou de les faire en bateau - quelle idée de s'emmerder à construire ex nihilo et parachuter pour faire ce qui ne sera jamais pittoresque et du coup par ce fait ni plus désert, ni plus tranquille).
M. Giaccobi : Il faut être à la hauteur de votre Statue de pRésident - et pensez à déléguer la cUlture, ça vous libérera un peu pour les choses importantes.
Bene Dettu JJA: Ce pseudo statut de résident ne changera rien à la situation de ceux qui vivent en Corse depuis leur naissance et qui ne possèdent pas leur logement. De même pour tous ceux qui vivent dans des conditions déplorables, sans emploi stable, ou quand ils en trouvent un, deviennent plus ou moins dépendants de la manne du tourisme de masse. Cela ne règlera pas le cancer de l'indivision, au pays des ruines durables. S'il s'agissait de lutter contre la prolifération de l'habitat résidentiel saisonnier (voir l'exemple du Var), il fallait s'attaquer aux causes, qui sont liées au développement. Et pour cela on aurait plutôt dû encourager ceux qui créent de l'activité plutôt que poser au centre la question d'être Corse ou pas. L'idéologie est là : il s'agit une fois de plus de faire des Corses une espèce à part. A grand renfort d’étiquettes, il est plus important à certain de jouer à être Corse que de FAIRE la Corse. JJA (06/05/14 07:47)
M Giaccobbi, je naviguais vers l'Orient au moment où vous choisîtes de promulguer en CéTaCé votre statue, sinon croyez-moi vous auriez eu plus grand tollé. UKS

7.Posté par Ulysse Kuros le 03/06/2014 08:09
J'insère ici mon commentaire B-vue de Presse du Corse Matin d'hier 2juin2014, M le Prés vous soufflez sur des braises pour éloigner le feu qui vous pourlèche le postérieur, mais prenez garde que vous ne soyez brûlé à plus d'un degré et mettiez l'île à feu et à sang
B-vue de Presse: Corse Matin du 2 Joint 2014
D'abord au-dessus de la photo de Une pour le Tour de Corse cycliste plaie dominicale au retour du village pour les ajacciens qui reçurent la dose de bouchon pour la semaine, l'arrogance de pierre Paul Jack Hobby "Versailles sans la Corse serait une grave erreur" WOW il a voulu mixer du Clémensot avec les D-Day; son rapprochement opportuniste avec les nassio, lui monte à la tête, se prendre pour l'épine aiguillon de la politique nationale giaccobine (!) Photo: Gaz&VAZZIOne, Aiacciu 1VI2014
Invitons Paris qui n'avance déjà pas droit, à faire halte, et ôter le caillou corse de ses basques.
Mais revenons à notre feuille de chou et de pas besoin d'oignons pour avoir les larmes...
Page 12: Un article pas piqué des ver(t)s, une botanique belliqueuse, des raccourcis qui végètent & croisent amalgamés à un combat identitaire " LA guerre entre plantes exotiques et locales..." sèment des graines de haine de l'autre, des idées fausses ATTENTION DANGER BANALISé
P17 "A Festa di a Lingua Corsa et reprendre le souffle la vie" où comme pour la kermesse du 24 mai in Aiacciu, sous couvert bon enfant on demande aux enfants corses de croire que la vérité du ressenti ne peut être qu'à travers le corse, le français une langue meurtrière, d'oppression - il va falloir qu'ils s'édentent les gamins! - un bon mot contre la tentation d'enfermement pour lancer la projection du film A Vargugna (la Honte)...
On reviendra demain sur cette très riche édition de la bonne feuille locale...
Lisez plus sur : http://scarico.blog.club-corsica.com/

Nouveau commentaire :

Paul Giacobbi - Photo officielle

Consultez le blog de Paul Giacobbi sur votre mobile !


Les dernières notes
Communiqué 20/02/2017
Pace e Salute ! 10/01/2017
Toutes les archives